Constat :

Le passage pratiquement « obligé » par le généraliste organisé par la convention 2005 a peu de sens, n’est pas gratifiant pour les généralistes dans les cas ou on les sollicite comme producteurs de lettres, et ne l’est pas non plus pour les spécialistes sollicités sans l’aval express du généraliste par un patient qui se plaint ensuite de son niveau de remboursement.

Une organisation différente du système de santé (offre de soin) et du parcours de soins est donc nécessaire. On ne propose plus de parcours de soins mais une coordination de l’offre de soins avec un accès libre élargi autour d’un médecin généraliste responsable de la continuité des soins

Il existe 3 acteurs : le patient / med premier recours/ med deuxième recours

Organisation des soins

« Art. L. 1411-11. – L’accès à des soins de premier recours, ainsi que la prise en charge continue des malades et des usagers, sont organisés par l’agence régionale de santé au niveau territorial défini à l’article L.1434-8 et dans les conditions définies au III de l’article L 1434-6, dans le respect des exigences de proximité, de qualité et de sécurité, après avis du représentant de l’Etat.

« Ces soins comprennent :

« 1° La prévention, le dépistage, le diagnostic, le traitement et le suivi des maladies et des affections courantes ;

« 2° La dispensation et l’administration des médicaments, produits et dispositifs médicaux ;

« 3° En tant que de besoin, l’orientation dans le système de soins et le secteur médico-social ;

« 4° L’éducation pour la santé.

«Les professionnels de santé, dont les médecins traitants, habilités à raison de leurs compétences à exercer tout ou partie de ces activités, concourent à l’offre de soins de premier recours par l’exercice de ces compétences, le cas échéant dans le cadre de coopérations organisées et en collaboration avec les établissements de santé, sociaux, médico-sociaux et les réseaux de santé.

« Art. L. 1411-12. –Pour répondre à des besoins spécialisés complémentaires de ceux couverts par l’offre de premier recours, l’accès à l’offre de second recours est organisé dans les conditions précisées à l’article L 1434-6, après avis du représentant de l’Etat»

Et 3 situations : urgence / ambulatoire / hospitalisation

Le patient devrait être pénalisé sur les accès directs hospitaliers sauf urgences.

Les assureurs doivent responsabiliser et donc former et informer les patients sur les modalités d’accès au soin (et modalités financières différentes pour le remboursement), pour qu’ils soient partie prenante de la coordination de l’offre de soins.

Premier recours/ deuxième recours :

Oui à un rôle de coordination assumée par le médecin traitant, oui à un échange valorisé entre les médecins, oui à la fin des dissimulations (si le patient choisit un médecin traitant, il accepte de l’informer).

Choix ouvert du patient d’entrer dans la coordination entre médecin de premier ou 2 eme recours quel que soit le spécialiste. Le patient observe les règles impliquées par son choix : coordination des soins ou accès direct.

Le médecin traitant a le rôle de coordinateur des soins. Sa caution n’est pas obligatoire avant de consulter d’autres médecins, mais il doit impérativement être le destinataire de tout compte-rendu (consultation, examens complémentaires, traitement) concernant son patient, afin qu’il puisse en faire et en produire la synthèse.

Ceci sera au mieux réalisé par des outils de communication informatique sécurisée (messagerie, dossiers partagés, dossier numérique portable, …), en exigeant de l’état qu’il mette en place les moyens nécessaires pour faciliter tout cela en cohérence avec son rôle de garant de l’accès aux soins

En contre partie :

Obligation des spécialistes de transmettre les informations.

Le garant de cette coordination doit rester le dossier patient et donc sous la responsabilité de celui ci. (DMP ergonomique, simple et rapidement opérationnel). Les controles se feront par les assureurs chez les assurés sociaux.

Inventons un document signé en fin de consultation ou acte technique, comme preuve que les éléments de coordination entre spé sont détenus par le patient via les solutions de DMP.

Corollaire obligatoire :

Ce travail de synthèse nécessite des moyens donnés au médecin traitant d’assumer ce rôle (sans doute par une rémunération annuelle spécifique forfaitaire débarrassée des aspects qui font craindre l’instrumentalisation par les caisses).